Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site jardinsdekinsuka.com est édité par :

IMMOBILIERE JARDINS DE KINSUKA S.A., société anonyme, membre du groupe TEXAF
Siège social : 372 Avenue Colonel Mondjiba, Quartier Basoko, Ngaliema, Kinshasa, République démocratique du Congo
RCCM : CD/KNG/RCCM/26-B-00345
Identification nationale (ID NAT) : 01-F4200-N92431W
Numéro d'impôt (NIF) : A2605990Q
E-mail : admin@texaf.be

2. Directeur de la publication

ZEBA, Glodi

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

Hetzner Online GmbH
Industriestrasse 25, 91710 Gunzenhausen, Allemagne
Site : www.hetzner.com

Il est réalisé avec le logiciel Odoo (version 17), édité par Odoo S.A. (Belgique), installé sur ce serveur.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du site (textes, photographies, images de synthèse, vidéos, plans, logos, marques et mise en page) est la propriété d'IMMOBILIERE JARDINS DE KINSUKA S.A. ou du groupe TEXAF, ou est utilisé avec l'autorisation de ses auteurs. Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

5. Informations sur le projet

Les images de synthèse, plans, surfaces, prestations, prix et délais présentés sur le site sont donnés à titre indicatif et n'ont pas de valeur contractuelle. Ils peuvent évoluer au cours du projet. Seuls les documents signés lors d'une réservation ou d'une vente engagent les parties.

6. Responsabilité

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7. Données personnelles et cookies

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8. Droit applicable

Le présent site et ces mentions légales sont soumis au droit de la République démocratique du Congo. Sauf disposition impérative contraire, notamment celles qui protègent les consommateurs dans leur pays de résidence, tout litige relève des juridictions compétentes de Kinshasa.